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Marques déposées par la société Société Anonyme) Société ETUDES et CONSTRUCTIONS MECANIQUES (E.C.M
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SPIRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRAL
(Société Anonyme) Société ETUDES et CONSTRUCTIONS MECANIQUES (E.C.M.)

Numéro de dépôt :
1379854
Date de dépôt :
13/01/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/1996

Présentation de la marque SPIRAL

Déposée le 13 janvier 1986 par la société Société Anonyme) Société ETUDES et CONSTRUCTIONS MECANIQUES (E.C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPIRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société Anonyme) Société ETUDES et CONSTRUCTIONS MECANIQUES (E.C.M domicilié(e) rue François Blumet, 38360 SASSENAGE. - France.

La marque SPIRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRAL est expirée depuis le 13 janvier 1996.

Société Anonyme) Société ETUDES et CONSTRUCTIONS MECANIQUES (E.C.M a également déposé les autres marques suivantes : ROC-CHOC


(Société Anonyme) Société ETUDES et CONSTRUCTIONS MECANIQUES (E.C.M.) - rue François Blumet, 38360 SASSENAGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Broyeur pour la production de sables ou gravillons